Conseil d'administration

Le conseil d’administration (CA, en anglais board of directors, BOD) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public^[2].

Il comprend plusieurs membres, dont un président désigné ou élu, et un secrétaire ainsi que, parfois, un vice-président et un trésorier.

Si une personne morale est membre d'un conseil d'administration, elle désigne une personne physique pour la représenter.

L’organisation, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’administration sont fixés par le statut de l'institution et dépendent du droit national.

↑ Norbert Wollheim Memorial
↑ Par exemple, les établissements de santé et de services sociaux du Québec sont administrés par un conseil d'administration, en vertu de la Loi sur les Services de Santé et les Services sociaux.

[1] Norbert Wollheim Memorial

[2] Par exemple, les établissements de santé et de services sociaux du Québec sont administrés par un conseil d'administration, en vertu de la Loi sur les Services de Santé et les Services sociaux.

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